Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement

Numéro de dépôt :
4601001
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE de Conseil d\'Architecture d\'Urbanisme et de l\'Environnement

Présentation de la marque MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement domicilié(e) 48 eseplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Verdier domicilié(e) 48 esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY Cedex - France.

La marque MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement - 48 eseplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY Cedex - France


Monsieur Marc Verdier - 48 esplanade Jacques Baudot - 54035 - NANCY Cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Formation ;

Architecture ;

Services de jardiniers-paysagistes.